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Article 1 - Objet
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Le présent site internet (www.francistuella.art) a pour objet de présenter les œuvres d'un artiste peintre (Francis Tuella).
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Article 2 - Acceptation des conditions d'utilisation
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Article 3 - Accès au Site
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Article 4 - Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, diffusion ou modification de ces éléments est interdite sans l'autorisation expresse et écrite de l'Artiste.
Article 5 - Liens hypertextes
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L'Artiste ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, causés ou résultant de l'utilisation du Site.
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Article 7 - Loi applicable et juridiction compétente
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Les présentes Conditions sont soumises au droit français.
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Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions relève de la juridiction exclusive des tribunaux de Paris.
Article 8 - Modification des conditions d'utilisation
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L'Artiste peut modifier les Conditions à tout moment.
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Toute modification des Conditions sera notifiée aux utilisateurs du Site par affichage d'un avis sur le Site.
Article 9 - Contact
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Pour toute question relative aux Conditions, vous pouvez contacter l'Artiste à l'adresse suivante : tuellafrancis@orange.fr